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Marques déposées par la société APA FRANCE
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ENOPHOS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ENOPHOS
APA FRANCE

Numéro de dépôt :
3415457
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ENOPHOS de APA FRANCE

Présentation de la marque ENOPHOS

Déposée le 7 mars 2006 par la société APA FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENOPHOS »

Le déposant est la société APA FRANCE domicilié(e) 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 417 474 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APA FRANCE domicilié(e) 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11

APA FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ChiMO , TOPPUR


APA FRANCE - 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France - SIREN 342417474


APA FRANCE - 350 rue Victor Hugo,59460 JEUMONT - 59460 - France


Inscription le 27 juillet 2006 - Rejet total n°437892 - Publication au BOPI 2006-07-27

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Produits chimiques destinés à traiter la corrosion, les boues, le gel, le gaz carbonique, l'oxygène, le PH, dans les circuits d'eau. Appareils de protection contre les incrustations calcaires. Adoucisseurs d'eau. Filtres à eau. Cartouches filtrantes. Appareils de traitement d'eau de consommation. Appareils destinés à économiser l'eau. Antigel mécanique.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.